Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIVA
CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles

Numéro de dépôt :
96618843
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque OPTIVA

Déposée le 1 avril 1996 par la société CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles domicilié(e) 20 rue de Clichy, 75441 PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JM LACOTTE CPCEA - France.

La marque OPTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIVA est expirée depuis le 1 avril 2006.

CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : COHERENCE , PROVISIA


CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles - 20 rue de Clichy, 75441 PARIS Cedex 09 - France - SIREN 784411134


M. JM LACOTTE CPCEA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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